Les forums modérés a posteriori pas respons. de leur contenu

Allez Noiwid on remet ça

Bon ok je sors

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Edition du 17/12/2007 - par Vincent Delfau


La jurisprudence se précise quant à la définition des hébergeurs et, partant, de leur responsabilité éditoriale. Dans un arrêt du 12 décembre, la Cour d'appel de Versailles vient ainsi d'estimer qu'un forum de discussion, même modéré a posteriori, ne peut être tenu responsable des propos et opinions émis par les participants en ce qu'il n'est qu'hébergeur et pas éditeur du contenu publié.

En l'espèce, le site LesArnaques.com, « dédié à tous ceux ayant été victimes de faux annuaires et guides bidons » était poursuivi par les Editions régionales de France (ERF) pour « les graves allégations à l'égard de [la] société » présentées dans le forum de discussion. En première instance, le juge des référés condamnait le site, mis en cause pour dénigrement commercial, et ordonnait que cessât « le trouble manifestement illicite ». LesArnaques.com interjetait alors appel de cette décision en arguant de ce que les forums étaient modérés a posteriori et que les réclamations faites par ERF étaient vagues et ne désignaient pas assez précisément les messages diffamants pour que ceux-ci puissent être supprimés.

Des arguments qui ont su convaincre la Cour d'appel, laquelle estime que la loi applicable en la matière était la LCEN (loi pour la confiance dans l'économie numérique) du 21 juin 2004. Plus précisément, son article 6-1-2, prévoit le régime de responsabilité des hébergeurs. « Les personnes physiques ou morales qui assurent, même à titre gratuit, pour mise à disposition de public par des services de communication en ligne, le stockage de signaux, d'écrits, d'images de sons ou de messages de toute nature fournis par des destinataires de ces services ne peuvent pas voir leur responsabilité civile engagée du fait des activités ou des informations stockées à la demande d'un destinataire de ces services si elles n'avaient pas effectivement connaissance de leur caractère illicite ou de faits et circonstances faisant apparaître ce caractère ou si, dès le moment où elles en ont eu cette connaissance, elles ont agi promptement pour retirer ces données ou en rendre l'accès impossible. »

Dès lors, la Cour d'appel a infirmé la décision des juges du fond et déboute ERF de ses demandes. Au-delà de l'issue de la procédure, c'est la reconnaissance d'un forum de discussion modéré a posteriori en tant qu'hébergeur qui est prépondérante. Une position qui s'inscrit dans la lignée de celle rendue le 29 octobre par le TGI de Paris. Les magistrats avaient considéré que la Fondation Wikimedia devait, elle aussi, être considérée comme un hébergeur de contenu et, de fait, ne pouvait être poursuivi en tant qu'éditeur pour les propos publiés par les participants.
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Source http://www.lemondeinformatique.fr

tu suggères la "Dé-modération" du forum Guiz?

Y'en a t-il une en ce moment ??

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Bah... Il y a quelques débats "pâquerettes"... Mais dans l'ensemble ça s'auto-régule plutôt bien.



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Hello.

ils sont en train de pondre des tas de lois à la con pour museler le dernier espace de liberté : le net.

Mais bon ... au dessus de l'internet il y a Freenet, Darknet (wikipedia est votre ami) et bien qu'encore balbutiants ces nouveaux réseaux basés sur l'anonymat et la sécurité seront demain ce qu'était internet avant ce web-de-merde 2.0 ...
Sur ces réseaux on y mettra ce qu'on veut, on dira ce qu'on a à dire et c'est pas ces c*nnards encravatés qui pourront stopper ça.

@+...

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Sauf s'il coupe le jus.



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reuh ...

Soyons sérieux ... si ils coupent le jus des servers qui font fonctionner le net ils buttent aussi leurs économies (plus de wall $treet, etc ...)

@+...

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Puis sans doute qu'il ne se laisserait pas couper sans résister... Ju.



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Moi ce que j'ai du mal à comprendre avec freenet et darknet, c'est comment tu fait pour être invisible alors que tu utilises l'infrastructure de FT ou autre FAI, même si t'es sur un réseau parallèle tu transit physiquement sur le réseau du FAI donc tu es surtout caché du grand public mais ni des opérateurs ni des autorités...

probablement par l'utilisation de proxies...
a vrai dire je ne sais pas

en attendant un peu de lecture


http://openpgp.vie-privee.org/freenet.htm


ca a l'air un peu complexe...
pi doit falloir de serieuses connaissances de TCP/IP
mais bon...
la liberté n'a pas de prix

oui

Même en utilisant un proxy tu passeras toujours par la fibre optique de FT et leur concentrateur, et j'ai tendance à croire que les données seront toujours filtrées/analysées au passage... et de plus les pc seront toujours accessible puisque toujours sur le réseau physique... bon à moins de mettre des parefeux matériel etc etc... j'vais lire ton article pour commencer.

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J'm'en mèle... ignorant que je suis en ces non-matières.

Et je passe par mes lectures du moment : le Dantec que je vous disais lire.

Dans "Les racines du mal" le héros mène l'enquête grâce à son ordinateur, une machine très élaborée qui se développe et se nourrit des sommes d'infos qu'elle collecte, au point de développer une personnalité propre, une "entité" nouvelle, née de l'inconscient d'autrui "recomposé", en l'occurrence ceux d'un psychotique et du concepteur de la machine...

Dans ce roman le réel et le virtuel se mélange et s'alimente. Nous voyageons dans les univers du meurtre en série et de l'informatique. Là, l'auteur décrit que, toujours, un système si protégé soit-il n'est pas imperméable.

Dans "Babylon Babies", la question de l'informatique est poussée plus loin encore, là où des logiciels sado-maso, guerriers, espions, là où les machines informatiques, le quantique et le neurologique créent le chaos...


M'enfin, pour dire que cet auteur semble persuader que tout système informatique, si protégé, codé, puissant... soit-il, il sera néanmoins toujours violable, quelque soit les "parefeux".


Cela dit, comme je n'ai aucune connaissance informatique, je suis libre d'avaler les délires d'un auteur de fiction.

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t'aimes bien dantec beth ???

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Là, je réponds... parce que je comprends très très bien la question.

Non. Je n'aime pas Dantec. Mais le personnage est intéressant. Ou plutôt l'a été.

Sans doute pas dans le rock.
Assurément pas pour ce qu'il est devenu comme être pensant : une sorte de fasciste moderne, je dirais.
J'ai compris de son cheminement qu'il fut écoeuré par l'effroyable guerre qui eut lieu en Yougoslavie, et de la non-intervention complice de l'ONU et consorts. Au moment même où se déroulait l'abominable il était une voix hurlante... dans l'indifférence ou la béatitude populacière lobotélévisée. Il en a pété les plombs. Carrément.

Le deuxième livre de Dantec que j'ai lu... bouleversé, est celui-ci :



"Sans doute une oeuvre d'art" m'avait dit le libraire lorsque je m'approchais de la caisse, "mais un livre dangereux", il avait ajouté.

Influencé peut-être par cette interpellation toute inattendue, je me suis plongé là-dedans, en apnée.

Au point que j'en parlais à un ami que je sais plus cultivé que je le suis, connaisseur des idéologies, dogmes, courants philosophiques et organisations de type groupusculaire.

Je lui prêtais le livre. Il le lut. Nous le commentions. Il se l'acheta.

Un livre dangereux... car il s'agit de la transcription quasi instantanée de la pensée d'un homme, Dantec, qui peu à peu sombre dans un nihilisme tel, une analyse de l'Histoire en action, une élaboration mentale et politique... bourrée de références qui se heurtent à ce possible que des serbes, trois hommes, leurs folies et leurs soldats aient massacré, torturé, détruit une nation pluriculturelle et pacifiste sous les yeux du monde, en direct. Dangereux car au final, cela justifie (justifierait) que l'issue de l'Humanité soit le fascisme.

Un livre dangereux car, sans précaution et entourage, le lecteur poursuit avec l'auteur ce fil qui mène à l'idéologie fasciste en tant qu'idéal.

Plus qu'une lecture : une expérience.

Non je n'aime pas Dantec.


Le premier livre que j'ai lu de lui, et qui m'invita à acheter le Laboratoire, c'était "Les racines du mal", qu'un collègue faisait tourner comme étant un super polar. Ce qu'il est.

Voilà. Non non je n'aime pas Dantec. Je ne suis pas fasciné par le bonhomme, comme je ne le suis pas par le développement de sa pensée. Mais ce qu'il écrivit entre 2000 et 2001 m'a sans nul doute éclairé plus encore sur l'inhumanité de l'Humanité.

Dans l'esprit du Laboratoire, il a commis un autre ouvrage, une suite en quelque sorte, que j'ai acheté. Je ne suis pas allé au terme du premier chapitre.

Mais je ne l'ai pas brulé. Il ne faut pas bruler les livres.



J'ai fait l'effort là. De répondre. Et sais ne pas avoir été très clair. A regret un peu, mais impossible de l'être.




(J'balance comme c'est venu... et je corrigerais si besoin.) (un post no comment et sans montage. )

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